Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANNEL SANTE
DARMON André

Numéro de dépôt :
97701241
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque CHANNEL SANTE

Déposée le 24 octobre 1997 par DARMON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANNEL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est DARMON André, domicilié(e) 179 Bd la République, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARMON André - France.

La marque CHANNEL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANNEL SANTE est expirée depuis le 24 octobre 2007.

DARMON André a également déposé les autres marques suivantes : Plateau Ciné , TELE MARSEILLE , GUIDE-SANTE , TELE MAISON , STRATEGIK ET NUMERIK , TELE AIX , I MEDIA MICRO SANTE , QUOI DE NEUF DOCTEUR ? , SPRING-COMMUNICATION , ARTAGA


DARMON André - 179 Bd la République, 92210 SAINT CLOUD - France


DARMON André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareils, instruments et logiciels d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la repro du son ou son image ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et équipement pour le traitement d'information. Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, revues, journaux, périodiques, fiches d'information, fiches de support papier ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés Télécommunications : agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations par moyens téléinformatiques Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Organisation de jeux et de concours publicitaires. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de textes publicitaires, production de films publicitaires, organisation de campagnes publicitaires, relations publiques, location et recherches d'emplacements publicitaires, mise à jour de documents publicitaires, publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, prise de commande et renseignements commerciaux y compris par moyens télégraphiques, téléinformatiques, télématiques, téléphoniques, postaux, service de promotion avec offre de vente pour des tiers, services d'abonnement de journaux pour des tiers, gestion de fichiers informatiques. Restauration (alimentation) fournie sous contrôle médical ; hébergement temporaire fourni sous contrôle médical ; soins médicaux ; service vétérinaire et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; programmes et émissions télévisées ; prospection ; laboratoires ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service de reporteurs ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.